ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RAVILLOLES

Active Vadans 1969-01-10
M

Mission

Elle a pour but d'assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibe agro-sylvo-cynégétique, l'édication cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'ap

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Vadans (39600)

Associations de Vadans

Contact

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Identifiants

RNA
W393000458
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
ACCA 21
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Observation : reprise manuelle 18/07/06

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr