ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MORBIER

Dissoute Morbier 1969-02-28
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-01-28.

Assurer une bonne organisation technique de la chasse, elle favorise sur son territoire le dévelppement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse, en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribution

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Morbier (39400)

Associations de Morbier

Contact

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Identifiants

RNA
W393000453
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
ACCA
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 393S

Observation : BUREAU 1er GUICHET

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.