ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LA BIENNOISE"

Active Saint-Claude 1905-04-05
M

Mission

de détenir et de gérer les droits de pêche; de participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole; d'organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de pêche dans le cadre desorientations départementales de gestion piscicole des milieux aquatiques portées à sa connaissance par la fédération départemental; d'effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, toutes les interventions de mise en valeur piscicole;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Claude (39200)

Associations de Saint-Claude

Siège INSEE

37 RUE DE LA SERRE, 39200 SAINT-CLAUDE

Contact

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Identifiants

RNA
W393000413
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
824069405
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0393000029
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 393S

Observation : Reprise assistée 11/04/06

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr