PAIX ET JOIE Active Septmoncel Humanitaire W393000337 Créée en 1973 Distraction et entraide Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Septmoncel (39310) Identifiants RNAW393000337 HIST.0393000802 Historique Créée le 27/11/1973, dernière déclaration le 30/10/2009 4 évènements 27/11/1973 Création 06/12/1973 Publication au Journal Officiel 30/10/2009 Dernière déclaration 30/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Humanitaire Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.