Mission
Dans le respect du droit français et des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. Toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. Réaliser toutes activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux et d'une manièrè
Domaines
- associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement 👉 Terre d'Émeraude Communauté
Commune & Contact
Commune
Moirans-en-Montagne (39260)Associations de Moirans-en-Montagne
Siège INSEE
16 RUE DU JURA, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNEContact
Contacter la mairie
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- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 393S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement
NAF : Enseignement primaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr