ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUX-LES-SAINT-CLAUDE

Active Vaux-lès-Saint-Claude 1968-11-29
M

Mission

Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique des ses membres, la régulation des animaux nuisib les et veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservation d

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Vaux-lès-Saint-Claude (39360)

Associations de Vaux-lès-Saint-Claude

Contact

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Identifiants

RNA
W393000263
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
ACCA 4
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 393S

Observation : reprise manuelle le 12/10/2005

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr