COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE MOREZ

Active Morez 1976-12-17
M

Mission

Instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes d'aide jugées opportunes : financière ,materielle ,culturelle ou morale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Morez (39400)

Associations de Hauts de Bienne

Siège INSEE

110 RUE DE LA REPUBLIQUE, 39400 HAUTS DE BIENNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W393000124
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
797583044
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0393000900
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 393S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr