M
Mission
Entreprendre toute action légale destinée à défendre les intérêts de chacun des partenaires du réseau Condor recrutés entre le 01/01/2001 et le 01/04/2002. Obtenir notamment la nullité des contrats de concession signés entre la société Dexia immatriculée aur RCS de Maux B, N° SIRET 381 838 648 00016 et l'ensemble des partenaires.
Domaines
- actionnaires, épargnants 👉 Terre d'Émeraude Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Vaux-lès-Saint-Claude (39360)Associations de Vaux-lès-Saint-Claude
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W393000118
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 393S
Activité
actionnaires, épargnants
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr