COMITE DES FETES DE VAUX-LES-SAINT-CLAUDE

Active Vaux-lès-Saint-Claude 2002-01-18
M

Mission

Animer le village, les fêtes et cérémonies avec la participation des associations déjà existantes ou celles des habitants, de rechercher et de mettre en action tout autre forme d'animation, de dynamiser la vie culturelle par le soutien d'actions individuelles ou collectives, d'assurer pour la commune l'exploitation d'une licence IV d'un débit de boissons.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vaux-lès-Saint-Claude (39360)

Associations de Vaux-lès-Saint-Claude

Siège INSEE

MAIRIE, 39360 VAUX-LES-SAINT-CLAUDE

Contact

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Identifiants

RNA
W393000052
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
440816791
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0393006294
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 393S

Activité

clubs de loisirs, relations

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr