ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE SAINT-CLAUDE

Dissoute Septmoncel 1994-06-27
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-02-19.

a pour objet exclusif de subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; apporter aide et assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et d'une manière générale réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; son fonctionnement sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Septmoncel (39310)

Associations de Septmoncel les Molunes

Siège INSEE

393 RUE DES EPINES, 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES

Contact

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Identifiants

RNA
W393000032
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
523483634
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0393005175
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 393S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.