ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE DE MOREZ

Active HAUTS-de-BIENNE 1992-09-18
M

Mission

Assurer la célébration du culte protestant évangélique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

HAUTS-de-BIENNE (39400)

Associations de Hauts de Bienne

Siège INSEE

115 RUE DE LA REPUBLIQUE, 39400 HAUTS DE BIENNE

Contact

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Identifiants

RNA
W393000028
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
817972813
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0393005071
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée, reconnue d'utilité publique

Gestion : 392P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr