ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE MOREZ

Dissoute Morez 1986-07-18
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-02-19.

subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Morez (39400)

Associations de Bellefontaine

Siège INSEE

18 RUE PIERRE MOREL, 39400 HAUTS DE BIENNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W393000024
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
523853760
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0393001237
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 393S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.