SAINT-AMOUR COLIGNY BASKET Active Saint-Amour Basket W392007998 Créée en 1997 pratique du basket-ball Contact EMAIL...@outlook.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Amour (39160) Identifiants RNAW392007998 HIST.0392004722 Anciennes informations Historique Créée le 30/05/1997, dernière déclaration le 29/08/2022 4 évènements 30/05/1997 Création 01/06/1997 Publication au Journal Officiel 29/08/2022 Dernière déclaration 27/02/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.