M
Mission
fusion de l'acca de sapois et d'equevillon, l'aicaf "la diane du château" a pour but d'assurer une bonne organisation technique de la chasse et d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturel, de la faune et de la flore sauvages dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique
Domaines
- chasse 👉 Champagnole Nozeroy Jura
@
Commune & Contact
Commune
Sapois (39300)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W392007977
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr