AMÉRICAR'S FRANCHE COMTÉ Active Censeau Véhicules anciens W392007945 Créée en 2019 organisation de rassemblement de voiture américaine de toute âge ( Partage d'une passion automobile ) Contact WEBhttps://www.facebook.com/groups/313950342496212/?ref=bookmarks
Données officielles Sources / RNA Siège Censeau (39250) Identifiants RNAW392007945 Historique Créée le 02/04/2019, dernière déclaration le 02/04/2019 4 évènements 02/04/2019 Création 02/04/2019 Dernière déclaration 13/04/2019 Publication au Journal Officiel 13/04/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Véhicules anciens Véhicules anciens 007030collectionneurs de véhicules, clubs amateurs de voitures anciennes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.