TERRA VITIS BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ

Activité

Projet porté

fédérer, sans distinctions aucunes, les viticulteurs de Bourgogne Franche Comté pratiquant la production viticole selon la démarche Terra Vitis, respectueuse de l'environnement, économiquement viable et soutenant la multifonctionnalité d'une agriculture durable dans ses aspects sociaux, culturels, récréatifs; contribuer au développement des parts de marché du vin issu de raisin produit selon la démarche Terra Vitis coordonner toute action de promotion et de communication concourant à la valorisation de la marque Terra Vitis, apporter des garanties aux consommateurs par la mise en place d'un cahier des charges dont le respect sera contrôlé par un organisme indépendant et compétent, tout autre objet concourant au développement de la démarche Terra Vitis ; Elle ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• groupements professionnels - Les associations de ce domaine dans le département

• représentation d\'intérêts économiques sectoriels - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 19/09/2018 - Création de l'association
• 19/09/2018 - Dernière déclaration en date de l'association
• 29/09/2018 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 29/09/2018 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W392004864

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 392P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun