LES RUCHES DU REVERMONT Active Brainans Développement éco Échanges locaux W392004496 Créée en 2016 créer une communauté d'achat en direct auprès de Producteurs locaux Contact WEBhttps://laruchequiditoui.fr/fr/assemblies/8206
Données officielles Sources / RNA Siège Brainans (39800) Identifiants RNAW392004496 Historique Créée le 11/08/2016, dernière déclaration le 11/08/2016 3 évènements 11/08/2016 Création 11/08/2016 Dernière déclaration 09/02/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Développement éco / Échanges locaux Développement éco 022542association à but commercial, développement économique Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.