ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE FUSIONNEE DE L'AMICALE DES CHASSEURS DU VIGNOBLE

Activité

Projet porté

assurer une bonne organisation technique de la chasse dans le respect de l'équilibre agro-sylvo-cynégétique sur son territoire de chasse résultant de la fusion des ACCA des Cesancey, Grusse et Ste Agnès ; exercer la chasse ; créer ou mettre en commun des réserves de chasse ; garder et surveiller des territoires ; mettre en oeuvre des actions de repeuplement ; régulation des animaux nuisibles par le recours au piégeage notamment ; défendre et protéger des milieux naturels

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• chasse - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 06/06/2016 - Création de l'association
• 09/07/2016 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 26/05/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 01/06/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W392004485

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 392P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun