COMITE DES FETES ET DE BIENFAISANCE Active Chilly-le-Vignoble Centres culturels W392004146 Créée en 1973 organisation de fetes et aide aux personnes necessiteuses Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chilly-le-Vignoble (39570) Identifiants RNAW392004146 HIST.0392001542 Anciennes informations Historique Créée le 13/08/1973, dernière déclaration le 03/10/2014 4 évènements 13/08/1973 Création 22/08/1973 Publication au Journal Officiel 03/10/2014 Dernière déclaration 06/10/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres culturels Centres culturels 009007maisons de la culture, office municipal, centres culturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationSTATUTS DE 1987 SCANNES EN 2014 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.