AMICALE BOULE CLAIRVALIENNE Cessée Clairvaux-les-Lacs Pétanque Organisations associatives n.c.a. W392003793 778374058 Créée en 1959 objet principal : le sport boules Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Clairvaux-les-Lacs (39130) 39130 CLAIRVAUX-LES-LACS Identifiants RNAW392003793 SIREN778374058 HIST.0392000892 Historique Créée le 13/10/1959, dernière déclaration le 13/02/1985 5 évènements 13/10/1959 Création 21/10/1959 Publication au Journal Officiel 13/02/1985 Dernière déclaration 25/12/1997 Cessation INSEE 16/07/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Organisations associatives n.c.a. Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Activité NAF 91.3EOrganisations associatives n.c.a. Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdernière date publication enregistrée :1959-10-21 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.