M
Mission
contribuer au sauvetage, à la sauvegarde de ce patrimoine ; animer ce lieu d'artisanat populaire par tous moyens
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Champagnole Nozeroy Jura
- comités de défense du patrimoine 👉 Champagnole Nozeroy Jura
@
Commune & Contact
Commune
Foncine-le-Bas (39520)Associations de Foncine-le-Bas
Siège INSEE
ROUTE DE CHAMPAGNOLE, 39520 FONCINE-LE-BASContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W392003779
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923806160
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 392P
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
comités de défense du patrimoine
NAF : Restauration traditionnelle
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr