AMICALE DES ANCIENS SAPEURS-POMPIERS Dissoute Vers-en-Montagne Sapeurs pompiers W392003684 Créée en 1996 Cette association est dissoute depuis le 2011-05-06. animation du village
Données officielles Sources / RNA Siège Vers-en-Montagne (39300) Identifiants RNAW392003684 HIST.0392004564 Historique Créée le 12/04/1996, dernière déclaration le 08/12/2011 5 évènements 12/04/1996 Création 24/04/1996 Publication au Journal Officiel 06/05/2011 Dissolution 08/12/2011 Dernière déclaration 07/01/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.