ASSOCIATION DU PERSONNEL DE TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTE

Active Clairvaux-les-Lacs 1999-12-09
M

Mission

action sociale et convivialité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Clairvaux-les-Lacs (39130)

Associations de Clairvaux-les-Lacs

Contact

#

Identifiants

RNA
W392003610
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392005020
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Observation : STATUTS SCANNES EN 2012, CAR NON SCANNES EN 2011 LORS DU CHGT DE BUREAU

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr