ASSOCIATION DU PERSONNEL DE TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTE Active Clairvaux-les-Lacs Personnel entreprise W392003610 Créée en 1999 action sociale et convivialité Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Clairvaux-les-Lacs (39130) Identifiants RNAW392003610 HIST.0392005020 Historique Créée le 09/12/1999, dernière déclaration le 02/09/2021 4 évènements 09/12/1999 Création 08/01/2000 Publication au Journal Officiel 02/09/2021 Dernière déclaration 03/03/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationSTATUTS SCANNES EN 2012, CAR NON SCANNES EN 2011 LORS DU CHGT DE BUREAU Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.