COMITE DE FLEURISSEMENT DE COSGES (CFC) Active Cosges Comités des fêtes Cadre de vie W392003573 Créée en 2011 embellir et fleurir la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cosges (39140) Identifiants RNAW392003573 Historique Créée le 04/04/2011, dernière déclaration le 13/01/2025 4 évènements 04/04/2011 Création 16/04/2011 Publication au Journal Officiel 13/01/2025 Dernière déclaration 21/01/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Cadre de vie Comités des fêtes 009030comités des fêtes Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.