ASSOCIATION VALLIS Active Vaux-sur-Poligny Foyers ruraux W392003427 Créée en 2010 animation et entraide pour le village de Vaux-sur-Poligny Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vaux-sur-Poligny (39800) Identifiants RNAW392003427 Historique Créée le 07/05/2010, dernière déclaration le 31/07/2014 4 évènements 07/05/2010 Création 05/06/2010 Publication au Journal Officiel 31/07/2014 Dernière déclaration 30/11/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers ruraux Foyers ruraux 009035foyers ruraux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.