ASSOCIATION DES ELUS DU CANTON LONS LE SAUNIER SUD Active Messia-sur-Sorne Politique locale W392003239 Créée en 1992 Information et formation des elus Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Messia-sur-Sorne (39570) Identifiants RNAW392003239 HIST.0392004062 Historique Créée le 08/07/1992, dernière déclaration le 13/11/2009 4 évènements 08/07/1992 Création 29/07/1992 Publication au Journal Officiel 13/11/2009 Dernière déclaration 08/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Reprise manuelle en date du 03/04/2009 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.