ASSOCIATION DES MAIRES DU CANTON DE CONLIEGE Active Conliège Politique locale W392003216 Créée en 1965 Ameliorer l'administration communale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Conliège (39570) Identifiants RNAW392003216 HIST.0392001084 Historique Créée le 26/04/1965, dernière déclaration le 20/02/2009 4 évènements 26/04/1965 Création 06/05/1965 Publication au Journal Officiel 20/02/2009 Dernière déclaration 24/02/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1965-06-06 Reprise manuelle en date du 24/02/2009 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.