ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMOLE

Active Chamole 1969-01-07
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnag,e l'éducation cynégétique deses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chamole (39800)

Associations de Chamole

Contact

#

Identifiants

RNA
W392003135
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
ACCA n° 95
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Observation : Reprise le 30/10/2008

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr