ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PONT DE POITTE

Active Pont-de-Poitte 1969-01-23
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cygénétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pont-de-Poitte (39130)

Associations de Pont-de-Poitte

Contact

#

Identifiants

RNA
W392003073
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
ACCA 163
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Observation : Reprise manuelle en date du 24/10/2008

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr