ASSOCIATION DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DU BAYARD ET DES ENVIRONS

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2019-02-20

Activité

Mission

Permettre une expression des résidents des lotissements du Bayard et du Rutillet dans les domaines visés ci-dessus et plus généralement dans ce qui touche à leurs conditions de vie et de résidence sur le territoire de la commune de Foncine-le-Haut. Elle se veut aussi force de proposition et de concertation avec les autorités locales et entend être associée, en cette qualité, aux projets en cours ou à venir qui seraient de nature à porter atteinte à l'environnement ayant guidé le choix de leur installation au Bayard ou dans les environs

Commune

Foncine-le-Haut (39460)

Domaine

  • défense et amélioration du cadre de vie

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W392002969

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 392P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.