MOTO CLUB DE LA CROIX DU DAN Active Poligny Sports mécaniques W392002951 819071911 Créée en 1981 Rouler a moto Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Poligny (39800) 4 RUE VOLTAIRE, 39800 POLIGNY Identifiants RNAW392002951 SIREN819071911 HIST.0392002223 Historique Créée le 08/04/1981, dernière déclaration le 02/12/2011 5 évènements 08/04/1981 Création 15/04/1981 Enregistrement INSEE 15/04/1981 Dernier évènement INSEE 02/12/2011 Dernière déclaration 02/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdernière date publication enregistrée :1981-04-15 Reprise manuelle en date du 01/04/2008 statuts scannés le 6/10/2011 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.