CHAMPAGNOLE CULTURE ET MEMOIRE Active Champagnole Études historiques Promotion artistique W392002941 Créée en 1991 Mieux faire connaitre l'histoire et le patrimoine de la region de champagnole. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Champagnole (39300) Identifiants RNAW392002941 HIST.0392003958 Historique Créée le 04/11/1991, dernière déclaration le 12/10/2022 4 évènements 04/11/1991 Création 27/11/1991 Publication au Journal Officiel 12/10/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques / Promotion artistique Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1991-11-27 Reprise manuelle en date du 13/03/2008 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.