TOM TEAM Active Lons-le-Saunier Sports mécaniques Soutiens sportifs W392002840 Créée en 2004 Développement et connaissance de la moto sur circuit Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lons-le-Saunier (39000) Identifiants RNAW392002840 HIST.0392005530 Historique Créée le 16/01/2004, dernière déclaration le 16/01/2004 4 évènements 16/01/2004 Création 16/01/2004 Dernière déclaration 07/02/2004 Publication au Journal Officiel 25/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques / Soutiens sportifs Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Soutiens sportifs 011190gestion d'équipements sportifs, organisation de rencontres sportives, organisation de championnats, clubs de supporters Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise manuelle en date du 10 janvier 2008 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.