M
Mission
Apour objet de défendre la conduite du vignoble en vignes hautes et larges, de défendre son développement et son amélioration, notamment sur les aires d'appellation de la région de Franche-Comté. Défendre les intérêts de ses membres.
Domaines
- groupements de salariés à caractère syndical 👉 Bresse Haute Seille
- représentation d'intérêts régionaux et locaux 👉 Bresse Haute Seille
@
Commune & Contact
Commune
Arlay (39140)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W392002766
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392005462
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Observation : Reprise assistée en date du 12/10/2007
Activité
groupements de salariés à caractère syndical
représentation d'intérêts régionaux et locaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr