ASSOCIATION DU QUARTIER DU CARMEL Active Lons-le-Saunier Animation quartier Monuments historiques W392002578 Créée en 2001 Sauvegarder le site patrimonial du Carmel et servir l'intérêt général du quartier Jean Michel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lons-le-Saunier (39000) Identifiants RNAW392002578 HIST.0392005235 Historique Créée le 18/09/2001, dernière déclaration le 18/09/2001 4 évènements 18/09/2001 Création 18/09/2001 Dernière déclaration 06/10/2001 Publication au Journal Officiel 15/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier / Monuments historiques Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 13/07/2007 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.