AMICALE DES CLASSES EN 1 Active Domblans Entraide Classes d'âge W392002476 Créée en 2001 Organisation de rencontres entres les amicalistes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Domblans (39210) Identifiants RNAW392002476 HIST.0392005148 Historique Créée le 06/02/2001, dernière déclaration le 06/02/2001 4 évènements 06/02/2001 Création 06/02/2001 Dernière déclaration 03/03/2001 Publication au Journal Officiel 15/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Classes d'âge Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 12/06/2007 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.