SERVICE DE REMPLACEMENT JURA SUD Active Orgelet Agriculture Gestion & Audits W392002391 Créée en 1996 Remplacement des chefs d'exploitation ou d'entreprises agricoles. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orgelet (39270) Identifiants RNAW392002391 HIST.0392004659 Historique Créée le 20/12/1996, dernière déclaration le 14/05/2007 4 évènements 20/12/1996 Création 08/06/1997 Publication au Journal Officiel 14/05/2007 Dernière déclaration 08/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture / Gestion & Audits Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Gestion & Audits 022515centres de gestion, centres juridiques, audits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 14/05/2007 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.