ÉCOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE BRESSE HAUTE SEILLE

Active Bletterans 1990-12-17
M

Mission

Enseignement musical et gestion et fonctionnement de l'école

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bletterans (39140)

Associations de Bletterans

Siège INSEE

39140 BLETTERANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W392002109
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
380883108
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0392003864
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-11-14
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  • Ancien titre : ECOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE BRESSE-REVERMONT
  • Nouveau titre : ÉCOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE BRESSE HAUTE SEILLE
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 392P

Observation : Reprise assistée en date du 06/12/2006

Activité

chant choral, musique

NAF : Enseignement culturel

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr