ÉCOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE BRESSE HAUTE SEILLE Active Bletterans Musique Enseignement culturel W392002109 380883108 Employeuse Créée en 1990 Enseignement musical et gestion et fonctionnement de l'école Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Bletterans (39140) 39140 BLETTERANS Identifiants RNAW392002109 SIREN380883108 HIST.0392003864 Historique Créée le 17/12/1990, dernière déclaration le 14/11/2025 6 évènements 17/12/1990 Création 05/01/1991 Enregistrement INSEE 16/01/1991 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 14/11/2025 Dernière déclaration 25/11/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 14/11/2025 / Modification 14/11/2025 Modification Titre : ECOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE BRESSE-REVERMONT devient ÉCOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE BRESSE HAUTE SEILLETransfert du siège : place de la Mairie, 39140 Bletterans Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Musique / Enseignement culturel Musique 006030chant choral, musique Activité NAF 85.52ZEnseignement culturel Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise assistée en date du 06/12/2006 Effectif salarié 6 à 9 salariés / 2024 6 à 9 salariés tranche 03Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.