ÉCOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE BRESSE HAUTE SEILLE Active Bletterans Musique Enseignement culturel W392002109 380883108 Créée en 1990 Enseignement musical et gestion et fonctionnement de l'école Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Bletterans (39140) 39140 BLETTERANS Identifiants RNAW392002109 SIREN380883108 HIST.0392003864 Historique Créée le 17/12/1990, dernière déclaration le 14/11/2025 6 évènements 17/12/1990 Création 05/01/1991 Enregistrement INSEE 16/01/1991 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 14/11/2025 Dernière déclaration 25/11/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 14/11/2025 / Modification 14/11/2025 Modification Titre : ECOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE BRESSE-REVERMONT devient ÉCOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE BRESSE HAUTE SEILLETransfert du siège : place de la Mairie, 39140 Bletterans Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Musique / Enseignement culturel Musique 006030chant choral, musique Activité NAF 85.52ZEnseignement culturel Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise assistée en date du 06/12/2006 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.