L'ECHO DE VOUGLANS Active Orgelet Musique W392002039 Créée en 1991 Pratique de la musique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orgelet (39270) Identifiants RNAW392002039 HIST.0392003880 Historique Créée le 21/02/1991, dernière déclaration le 19/10/1999 4 évènements 21/02/1991 Création 13/03/1991 Publication au Journal Officiel 19/10/1999 Dernière déclaration 15/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Musique Musique 006030chant choral, musique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 07/11/2006 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.