AMICALE DES MAIRES ET ADJOINTS DE LA HAUTE SEILLE Active Nevy-sur-Seille Politique locale W392002037 Créée en 1991 Favoriser la concertation entre élus du canton Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nevy-sur-Seille (39210) Identifiants RNAW392002037 HIST.0392003894 Historique Créée le 29/03/1991, dernière déclaration le 06/05/2015 4 évènements 29/03/1991 Création 24/04/1991 Publication au Journal Officiel 06/05/2015 Dernière déclaration 05/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 07/11/2006 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.