COMITE DES FETES Dissoute Mont-sur-Monnet Comités des fêtes W392002025 Créée en 1990 Cette association est dissoute depuis le 2011-06-03. Animer la commune
Données officielles Sources / RNA Siège Mont-sur-Monnet (39300) Identifiants RNAW392002025 HIST.0392003798 Historique Créée le 13/06/1990, dernière déclaration le 24/06/2011 5 évènements 13/06/1990 Création 27/06/1990 Publication au Journal Officiel 03/06/2011 Dissolution 24/06/2011 Dernière déclaration 11/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 30/10/2006 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.