ARTOTHEQUE A L'ECOLE OU 'ARTOTEC' Active Lons-le-Saunier Périscolaire W392002023 Créée en 1990 Permettre le prêt des oeuvres aux élèves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lons-le-Saunier (39000) Identifiants RNAW392002023 HIST.0392003814 Historique Créée le 03/07/1990, dernière déclaration le 12/05/2011 4 évènements 03/07/1990 Création 18/07/1990 Publication au Journal Officiel 12/05/2011 Dernière déclaration 16/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 30/10/2006 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.