FRATERNITE CHRETIENNE DES PERSONNES MALADES ET HANDICAPEES DU JURA Active Clairvaux-les-Lacs Aide handicap W392001937 Créée en 1970 Aide aux malades et handicapés du Jura Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Clairvaux-les-Lacs (39130) Identifiants RNAW392001937 HIST.0392003045 Historique Créée le 05/10/1970, dernière déclaration le 09/10/2025 4 évènements 05/10/1970 Création 23/10/1970 Publication au Journal Officiel 09/10/2025 Dernière déclaration 09/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Aide handicap Aide handicap 018050aide sociale aux personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 05/10/2006 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.