COMITE DES FETES Active Supt Comités des fêtes W392001694 Créée en 1982 Animation villageoise Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Supt (39300) Identifiants RNAW392001694 HIST.0392002369 Historique Créée le 16/08/1982, dernière déclaration le 24/05/2023 4 évènements 16/08/1982 Création 21/08/1982 Publication au Journal Officiel 24/05/2023 Dernière déclaration 05/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise RNA le 10/05/2006 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.