COMITE DES FETES DE LA FERTE Active La Ferté Comités des fêtes W392001688 Créée en 1984 Organisation et animation de fêtes du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Ferté (39600) Identifiants RNAW392001688 HIST.0392002534 Historique Créée le 16/04/1984, dernière déclaration le 28/03/2023 4 évènements 16/04/1984 Création 29/04/1984 Publication au Journal Officiel 28/03/2023 Dernière déclaration 16/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 09/05/2006 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.