ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ARBOIS

Active Plasne 1985-09-30
M

Mission

l'association a pour objet exclusif de subvenir aux frais, l'entretien et l'exercice public du culte des t moins de j hovah ; elle pourra apporter son aide et son assistance toute association poursuivant un but identique ; elle pourra acqu rir, al nier, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fix s et, d'une mani re g n rale, r aliser toute transaction mobili re et immobili re en vue de l'exercice public du culte des t moins de j hovah ; le fonctionnement de l'association est r gl par les statuts et en conformit avec la constitution du culte des t moins de j hovah

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Plasne (39800)

Associations de Plasne

Siège INSEE

LES ALLUS, 39210 PLASNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W392001627
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
527782478
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0392002693
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 392P

Observation : Reprise le 05/04/2006 DOSSIER CLASSE DS ASSO CULTUELLE ARMOIRE H

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr