L'ETANG CONTOIS Active Conte Centres sociaux Comités des fêtes W392001484 Créée en 1980 Organisation des festivités dans la commune de Conte Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Conte (39300) Identifiants RNAW392001484 HIST.0392002178 Historique Créée le 17/10/1980, dernière déclaration le 23/04/2015 4 évènements 17/10/1980 Création 25/10/1980 Publication au Journal Officiel 23/04/2015 Dernière déclaration 23/10/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres sociaux / Comités des fêtes Centres sociaux 019010centres sociaux et socioculturels, foyers de jeunes travailleurs, centres d'études et d'action sociale Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 09/02/2006 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.