COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME EQUESTRE DU JURA Active Saint-Cyr-Montmalin Équitation W392001476 Créée en 1980 Développer la pratique du tourisme équestre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Cyr-Montmalin (39600) Identifiants RNAW392001476 HIST.0392002138 Historique Créée le 20/03/1980, dernière déclaration le 24/12/2001 4 évènements 20/03/1980 Création 02/04/1980 Publication au Journal Officiel 24/12/2001 Dernière déclaration 03/07/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 08/02/2006 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.