M
Mission
Favoriser le maintien et le développement de la population, l'activité économique et l'amélioration des conditions de vie dans la région formée par les deux cantons de Nozeroy et des Planches en Montagne
Domaines
- représentation d'intérêts régionaux et locaux 👉 Champagnole Nozeroy Jura
- Environnement, cadre de vie 👉 Champagnole Nozeroy Jura
@
Commune & Contact
Commune
Nozeroy (39250)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W392001464
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392002070
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Observation : Reprise assistée en date du 07/02/2006
Activité
représentation d'intérêts régionaux et locaux
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr